Arrêtés

Arrêté AR2025_092 Arrêté de délégation de fonction à Monsieur Azdine Mermouri dans le cadre négociation des offres de l’accord-cadre Restauration collective de la ville et du CCAS de Givors – Lot 1 et 2 publié le 20 février 2025
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Arrêté AR2025_091 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur le parking situé à l’arrière de la maison des associations à Givors publié en date du 17 février 2025
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Arrêté AR2025_090 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur la rue Honoré Pététin Ex D315, la Place François Zacharie à Givors publié en date du 17 février 2025
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Arrêté AR2025_080 à 089 publiés en date du 17 février 2025
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Arrêté AR2025_078 et 079 publiés en date du 17 février 2025
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Arrêté AR2025_077 portant délégation de fonction et de signature à Madame Nabiha Laouadi, 5ème Adjointe au Maire publié en date du 5 février 2025
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Arrêtés AR2025_070_A_076 publié en date du 17 février 2025
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Arrêtés AR2025_060_A_069 publié en date du 17 février 2025
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Arrêtés AR2025_050_A_059 publié en date du 17 février 2025
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Arrêtés AR2025_046_A_049 publié en date du 17 février 2025
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Arrêtés AR2025_043_A_045 publié en date du 28 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_041_ET_042 publié en date du 17 février 2025
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Arrêtés AR2025_040 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation, portant sur le parcours du défilé Carnaval à Givors publié en date du 28 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_039 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la route de Rive de Gier, Ex D 488, à Givors publié en date du 28 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_038 Arrêté temporaire – Dérogation à l’arrêté Préfectoral n°2015-200 du 27 juillet 2015 relatif à la lutte contre le bruit, portant sur les travaux SNCF, à proximité de la gare SNCF de Givors Canal, Avenue du 11 Novembre 1962 à Givors publié en date du 28 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_037 Arrêté temporaire – Dérogation à l’arrêté Préfectoral n°2015-200 du 27 juillet 2015 relatif à la lutte contre le bruit, portant sur les travaux SNCF, sur les quais en gare de Givors Ville, Esplanade Antoine de Saint Exupéry à Givors publié en date du 28 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_036 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la rue Renée Peillon à Givors publié en date du 28 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_035 Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le passage des Mariniers, la rue Antoine Bazin à Givors publié en date du 28 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_032 à 034 ANNULES

Arrêtés AR2025_031 Arrêté temporaire – Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour l’association AVEC, quai de la Navigation à Givors publié en date du 28 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_030 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, quai de la Navigation à Givors publié en date du 28 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_029 Arrêté temporaire -Portant autorisation de vente au déballage,  pour association AVEC, quai de la Navigation à Givors publié en date du 28 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_028 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur le passage à niveau N° 343, chemin des Chabaudières à Givors publiés en date du 20 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_027 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, Chemin de la Lône à Givors publiés en date du 20 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_026  Arrêté temporaire – Règlement de la circulation à l’occasion du défilé carnaval de l’école Jean Jaurès sur le parcours : Rue Jean-Marie Imbert, Place Jean Jaurès, Rue Roger Salengro, Rue Joseph Longarini, rue Denfert Rochereau à Givors publié en date du 20 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_023 à 025 publiés en date du 20 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_022  Arrêté temporaire -Portant autorisation de vente au déballage, quai de la Navigation à Givors publié en date du 28 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_021  Arrêté temporaire – Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaires pour l’association Vivre Ensemble, quai de la Navigation à Givors publié en date du 20 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_020  Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le quai de la Navigation à Givors publié en date du 20 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_019  Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage, quai de la Navigation à Givors publié en date du 28 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_016 à 018 publiés en date du 20 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_015 Arrêté temporaire – Portant interdiction d’accès au terrain de sport du stade de la Libération et des terrains annexes publié en date du 20 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_011 à 014 publiés en date du 20 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_009 et 010 publiés en date du 17 février 2025
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Arrêtés AR2025_006 à 008 publiés en date du 20 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_005 Arrêté portant délégation des fonctions de Directeur de publication publié en date du 20 janvier 2025
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Arrêtés AR2025_001 à 003 publiés en date du 20 janvier 2025
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Arrêté AR2024_731 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur la rampe de mise à l’eau du quai de la navigation à Givors publié en date du 20 janvier 2025
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Arrêté AR2024_730 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sure la rue Honoré Pététin à Givors publié en date du 20 janvier 2025
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Arrêté AR2024_729 Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture exceptionnelle 2025 publié en date du 30 décembre 2024

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Arrêtés AR2024_687 à AR2024_727 publiés en date du 27 décembre 2024

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Arrêtés AR2024_682 à AR2024_686 publiés en date du 12 décembre 2024

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Arrêtés AR2024_678 à AR2024_681 publiés en date du 9 décembre 2024

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Arrêtés AR2024_676 à AR2024_677 publiés en date du 18 décembre 2024

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Arrêtés AR2024_671 à AR2024_675 publiés en date du 9 décembre 2024

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Arrêtés AR2024_659 à AR2024_670 publiés en date du 4 décembre 2024

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Arrêté AR2024_658 Arrêté portant délégation dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Hanane BAHACHAME publié en date du 4 décembre 2024

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Arrêtés AR2024_652 à AR2024_657 publiés en date du 4 décembre 2024

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Arrêté AR2024_651 Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – verneil formation publié en date du 4 décembre 2024

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Arrêté AR2024_650 Arrêté permanent – Réglementation du stationnement, portant sur le parking de la rue Renée Peillon à Givors publié en date du 4 décembre 2024

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Arrêté AR2024_649 Arrêté permanent – Réglementation du stationnement, portant sur la Montée des Autrichiens à Givors publié en date du 4 décembre 2024

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Arrêté AR2024_648 Arrêté permanent – Portant sur la désignation des emplacements dédiés aux vendeurs ambulants, non occasionnels, et sur la procédure d’autorisation occupation du domaine public pour cette activité, à Givors publié en date du 4 décembre 2024

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Arrêtés AR2024_643 à AR2024_647 publiés en date du 4 décembre 2024

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Arrêté AR2024_642 Arrêté temporaire – Portant retrait d’un arrêté temporaire d’autorisation d’occupation du domaine public, chemin de la Lône à Givors publié en date du 4 décembre 2024

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Arrêté AR2024_641 Arrêté de numérotation, 4 BIS place Colonel Fabien 69700 Givors publié en date du 4 décembre 2024

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Arrêté AR2024_640 Arrêté de numérotation, 23, 25 et 27 BIS rue Honoré Pététin 69700 Givors publié en date du 4 décembre 2024

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Arrêtés AR2024_632 à AR2024_639 publiés en date du 4 décembre 2024

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Arrêté AR2024_631 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage, Salle des Fêtes et Familles “Roger Tissot”, impasse Honoré Pététin à Givors, pour l’association APELA publié en date du 4 décembre 2024

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Arrêtés AR2024_615 à AR2024_630 publiés en date du 4 décembre 2024

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Arrêté AR2024_614 Arrêté de délégation de fonction à Monsieur Azdine Mermouri dans le cadre négociation des offres de délégation de service public pour la gestion d’un Etablissement Accueillant de Jeunes Enfants de 48 berceaux publié en date du 4 décembre 2024

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Arrêté AR2024_617 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage, quai de la la Navigation à Givors, pour l’association “LE LIEN” publié en date du 4 décembre 2024

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Arrêté AR2024_614  Arrêté de délégation de fonction à Monsieur Azdine Mermouri dans le cadre négociation des offres de délégation de service public pour la gestion d’un Etablissement Accueillant de Jeunes Enfants de 48 berceaux publié en date du 12 novembre 2024

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Arrêté AR2024_613 Arrêté temporaire – Portant retrait d’un arrêté temporaire d’autorisation d’occupation du domaine public, chemin de la Lône à Givors publié en date du 8 novembre 2024

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Arrêté AR2024_612 Arrêté temporaire – Portant retrait d’un arrêté temporaire d’autorisation d’occupation du domaine public, chemin de la Lône à Givors publié en date du 8 novembre 2024

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Arrêtés AR2024_600 à AR2024_611 publiés en date du 8 novembre 2024

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Arrêté AR2024_599 Interdiction d’accès au public au chemin piétonnier Avenue Youri GAGARINE et rue de Dobeln publié en date du 8 novembre 2024

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Arrêté AR2024_598 Arrêté temporaire – Autorisation d’occupation du domaine public, portant sur le square Vincent Boyet à Givors publié en date du 31 octobre 2024 

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Arrêtés AR2024_594 à AR2024_597 publiés en date du 8 novembre 2024

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Arrêté AR2024_593 Arrêté temporaire – Autorisation d’occupation du domaine public, portant sur le square Vincent Boyet à Givors publié en date du 31 octobre 2024 

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Arrêté AR2024_592 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur la place Jean Jaurès à Givors publié en date du 31 octobre 2024

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Arrêté AR2024_591 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation, portant sur l’avenue Anatole France (ex D 386) à Givors à Givors à Givors publié en date du 31 octobre 2024 

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Arrêté AR2024_590 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la route de Mornant, à Givors publié en date du 31 octobre 2024 

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Arrêté AR2024_589 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la route Neuve et la route du Drevet à Givors publié en date du 31 octobre 2024 

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Arrêté AR2024_588 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement, portant sur l’avenue Anatole France à Givors publié en date du 31 octobre 2024

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Arrêté AR2024_587 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le quai Eithel et Julius Rosenberg à Givors publié en date du 31 octobre 2024

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Arrêté AR2024_586 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur : la rue du Moulin, la rue de Montrond, l’avenue Georges Charpak, la rue Pierre Sémard, la rue Maximilien Robespierre, le passage Claude Mussieu, la place de la Liberté, la rue Joseph Faure, à Givors publié en date du 31 octobre 2024

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Arrêté AR2024_585 Arrêté Permanent – Réglementation de la circulation, portant sur le chemin de la Châtelaine à Givors publié en date du 31 octobre 2024

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Arrêté AR2024_584 Arrêté permanent – Portant sur la création d’emplacements de stationnement et Réglementant le stationnement, chemin de la Châtelaine à Givors publié en date du 8 novembre 2024

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Arrêtés AR2024_580 à AR2024_583 publiés en date du 25 octobre 2024

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Arrêtés AR2024_579 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la route de Rive de Gier, EX D 488 à Givors publié en date du 09 décembre 2024

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Arrêtés AR2024_577 à AR2024_578 publiés en date du 25 octobre 2024

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Arrêté AR2024_576 Arrêté temporaire portant interdiction d’utilisation des équipements du parc des sports publié en date du 18 octobre 2024

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Arrêté AR2024_575 Arrêté portant délégation dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Denise BARUTI publié en date du 23 octobre 2024

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Arrêtés AR2024_572 à AR2024_574 publiés en date du 25 octobre 2024

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Arrêté AR2024_571 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage, dans terrain privé, rue Gabriel Péri à Givors publié en date du 8 novembre 2024

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Arrêtés AR2024_565 à AR2024_570 publiés en date du 25 octobre 2024

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Arrêté AR2024_564 Arrêté temporaire – Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, pour l’association JSOG FOOT, au parking de la rue Romain Rolland à Givors publié en date du 10 octobre 2024

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Arrêté AR2024_563 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur le parking rue Romain Rolland à Givors  publié en date du 10 octobre 2024

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Arrêté AR2024_562 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage, pour l’association JSOG FOOT, parking Rue Romain Rolland à Givors publié en date du 25 octobre 2024

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Arrêté AR2024_561 Arrêté temporaire – Portant autorisation d’occupation du domaine public par terrasse, rue Victor Hugo à Givors publié en date du 10 octobre 2024

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Arrêté AR2024_560 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la rue Honoré Pététin, ex D 315, à Givors  publié en date du 10 octobre 2024

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Arrêté AR2024_559 Arrêté de délégation de fonction à Monsieur Azdine Mermouri dans le cadre négociation des offres de délégation de service public pour la gestion d’un Établissement Accueillant de Jeunes Enfants de 48 berceaux  publié en date du 14 octobre 2024

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Arrêté AR2024_558 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, chemin de la Lône à Givors  publié en date du 10 octobre 2024

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Arrêté AR2024_557 Arrêté Permanent – Réglementation de la circulation, portant sur la Route de Mornant à Givors publié en date du 10 octobre 2024

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Arrêté AR2024_556 Arrêté portant autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – kayak publié en date du 25 octobre 2024

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Arrêté AR2024_555 autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – maxi zoo france publié en date du 25 octobre 2024

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Arrêté AR2024_553 Arrêté Permanent – Réglementant l’horaire de fermeture des débits de boissons à emporter sur la commune de Givors publié en date du 25 octobre 2024

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Arrêtés AR2024_550 à AR2024_554 publiés en date du 10 octobre 2024

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Arrêtés AR2024_549 Arrêté portant délégation des les fonctions d’officier d’état civile à Monsieur Christophe Crochu publié en date du 1er octobre 2024

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Arrêtés AR2024_539 à AR2024_548 publiés en date du 10 octobre 2024

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Arrêtés AR2024_537 et AR2024_538 portant  remplacement d’un membre désigné au sein conseil d’administration du CCAS de Givors publiés en date du 24 septembre 2024

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Arrêté AR2024_536 Arrêté permanent – relatif au port de caméras mobiles par les agents de la police municipale de Givors dans le cadre de leurs interventions, à l’accès au traitement des données et aux agents habilités à procéder à l’extraction des données et informations publié en date du 10 octobre 2024

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Arrêtés AR2024_523 à AR2024_535 publiés en date du 1er octobre 2024

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Arrêté AR2024_522 Arrêté accordant la protection fonctionnelle à un fonctionnaire publié en date du 1er octobre 2024

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Arrêté AR2024_521 Arrêté accordant la protection fonctionnelle à un fonctionnaire publié en date du 1er octobre 2024

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Arrêtés AR2024_512 à AR2024_520 publiés en date du 1er octobre 2024

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Arrêté AR2024_511 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur le chemin des  abricotiers à Givors publié en date du 17 septembre 2024.

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Arrêtés AR2024_500 à AR2024_510 publiés en date du 11 septembre 2024.

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Arrêtés AR2024_490 à AR2024_499 publiés en date du 11 septembre 2024.

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Arrêtés AR2024_483 à AR2024_489 publiés en date du 11 septembre 2024.

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Arrêtés AR2024_481  Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement portant sur le parking de la rue Malik Oussekine à Givors publiés en date du 11 septembre 2024.

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Arrêtés AR2024_478 à AR2024_480 publiés en date du 23 août 2024.

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Arrêté AR2024_477 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage, au parking de l’église évangélique situé au 32-34 rue Joseph et Marie-Louise Liauthaud à GIVORS publié en date du 28 août 2024.

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Arrêté AR2024_476 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement, portant sur la rue de la République à Givors publié en date du 23 août 2024.

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Arrêté AR2024_475 Arrêté de numérotation, 1 et 1 bis allée Nelson Mandela 69700 GIVORS publié en date du 27 août 2024.

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Arrêté AR2024_474 Arrêté de numérotation, 23 chemin de la côte à Cailloux 69700 GIVORS publié en date du 27 août 2024.

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Arrêté AR2024_473 Arrêté portant délégation dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Samira SALMI publié en date du 27 août 2024.

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Arrêtés AR2024_457 à AR2024_472 publiés en date du 23 août 2024.

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Arrêtés AR2024_450 à AR2024_455 publiés en date du 23 août 2024.

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Arrêtés AR2024_442 à AR2024_449 publiés en date du 23 août 2024.

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Arrêté AR2024_440 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement, portant sur la place du Bassin, à Givors publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_439 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation, du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur la rue Eugène Pottier à Givors publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_433 Arrêté temporaire portant autorisation de vente au déballage, quai de la Navigation à Givors publié en date du 6 août 2024.

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Arrêté AR2024_430 Arrêté temporaire portant autorisation de vente au déballage, au parking en terre accessible par la rue Romain Rolland à Givors publié en date du 2 août 2024.

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Arrêté AR2024_436 Arrêté temporaire portant autorisation de vente au déballage, au parking en terre accessible par la rue Romain Rolland à Givors publié en date du 2 août 2024.

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Arrêté AR2024_394 Arrêté de numérotation 40 chemin du Port publié en date du 31 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_393 Arrêté de numérotation 12 ET 14 Chemin du Freyssinet publié en date du 31 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_392 Arrêté de numérotation 31 A, 31 B, 31 C ET 31 D rue de Belair 69700 GIVORS publié en date du 31 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_411 Arrêté portant délégation de la présidence de la commission d’appel d’offres du 16 août 2024 à Monsieur Azdine MERMOURI publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_429  Arrêté temporaire – Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, au Palais des Sports, rue Auguste Delaune, à Givors publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_431 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur le parking en terre rue Romain Rolland, à Givors publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_432 Arrêté temporaire – Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, lors d’une vente au déballage au parking en terre de la rue Romain Rolland à Givors publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_434 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, quai de la Navigation à Givors publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_435 Arrêté temporaire – Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire, quai de la navigation à Givors, à l’occasion d’une vente au déballage publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_437 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur le parking en terre rue Romain Rolland, à Givors publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_438 Arrêté temporaire – Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, lors d’une vente au déballage au parking en terre de la rue Romain Rolland à Givors publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_422 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la montée des Autrichiens, à Givors publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_423 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement, portant sur la rue Joseph Longarini, à Givors publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_425 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement, portant sur la rue Roger Salengro, à Givors publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_424 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur la rue Joseph Longarini, à Givors publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_427 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la rue de Montrond, Ex D 2, à Givors publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_428 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement, portant sur la rue Victor Hugo, Ex D 386, à Givors publié en date du 29 juillet 2024.

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Arrêté AR2024_413 donnant l’interruption des travaux sis Chemin des Biesses publié en date du 24 juillet 2024

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Arrêté AR2024_412 ordonnant l’interruption des travaux sis Chemin des Biesses publié en date du 24 juillet 2024

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Arrêté AR2024_426 portant délégation de fonction et de signature à  Madame Laurence FRETY, conseillère municipale publié en date du 24 juillet 2024

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Arrêtés AR2024_414 à 421 publiés en date du 19 juillet 2024

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Arrêtés AR2024_400 à 410 publiés en date du 19 juillet 2024

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Arrêté AR2024_396 portant règlementation du stationnement portant sur les parkings et les voiries en stationnement à durée limitée sur la commune de Givors publié en date du 19 juillet 2024

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Arrêté AR2024_395 portant autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – Village Indian publié en date du 19 juillet 2024

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Arrêté AR2024_391 portant autorisation de vente au déballage publié en date du 19 juillet 2024

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Arrêté AR2024_399 portant délégation de fonction et de signature à  Monsieur Robert JOUVE, conseiller municipal publié en date du 16 juillet 2024

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Arrêtés AR2024_390 à AR2024_381 publiés en date du 3 juillet 2024

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Arrêtés AR2024_379 à AR2024_372 publiés en date du 3 juillet 2024

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Arrêtés AR2024_369 à AR2024_370 publiés en date du 3 juillet 2024

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Arrêtés AR2024_366 à AR2024_367 publiés en date du 3 juillet 2024

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Arrêtés AR2024_360 à AR2024_364 publiés en date du 3 juillet 2024

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Arrêtés AR2024_353 à AR2024_357 publiés en date du 3 juillet 2024

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Arrêtés AR2024_347 à AR2024_350 publiés en date du 3 juillet 2024

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Arrêté AR2024_380 – Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage, quai de la Navigation à Givors publié en date du 3 juillet 2024

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Arrêté AR2024_368 – Arrêté Permanent – Réglementation de l’usage du terrain synthétique de Langevin à Givors publié en date du 3 juillet 2024

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Arrêté AR2024_371 – Arrêté temporaire – portant sur autorisation de vente au déballage publié en date du 3 juillet 2024

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Arrêté AR2024_365 – Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – DELINON publié en date du 3 juillet 2024

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Arrêté AR2024_359 – Arrêté de numérotation, 10 BIS rue Marcel Cachin 69700 Givors publié en date du 3 juillet 2024

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Arrêté AR2024_358 – Abrogation de l’arrêté municipal AR2024_059 publié en date du 3 juillet 2024

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Arrêté AR2024_351 – Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage, quai de la Navigation à Givors publié en date du 3 juillet 2024

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Arrêté AR2024_346 – Arrêté portant délégation dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Karima KOOLI publié en date du 3 juillet 2024

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Arrêté AR2024_313 – Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – MACIF publié en date du 3 juillet 2024

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Arrêté AR2024_312 – Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – MAISON DURUM publié en date du 3 juillet 2024

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Arrêté AR2024_308 – Arrêté de numérotation, 18 rue de Bel Air publié en date du 3 juillet 2024

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Arrêtés AR2024_325 à AR2024_345 publiés en date du 11 juin 2024

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Arrêtés AR2024_314 à AR2024_324 publiés en date du 3 juin 2024

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Arrêtés AR2024_309 à AR2024_311 publiés en date du 3 juin 2024

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Arrêtés AR2024_297 à AR2024_306 publiés en date du 3 juin 2024

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Arrêté AR2024_307 Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – BASIC FIT GIVORS publié en date du 3 juin 2024

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Arrêté AR2024_295 Arrêté temporaire – portant autorisation de vente au déballage à Givors publié en date du 24 mai 2024

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Arrêté AR2024_284 Arrêté temporaire – portant autorisation de vente au déballage à Givors publié en date du 24 mai 2024

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Arrêté AR2024_285 Arrêté temporaire – portant autorisation de vente au déballage à Givors publié en date du 24 mai 2024

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Arrêté AR2024_274 Arrêté temporaire – Autorisation de vente au déballage, chemin de Gizard à Givors publié en date du 24 mai 2024

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Arrêtés AR2024_296 à AR2024_303 publiés en date du 24 mai 2024

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Arrêtés AR2024_286 à AR2024_294 publiés en date du 24 mai 2024

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Arrêtés AR2024_275 à AR2024_283 publiés en date du 24 mai 2024

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Arrêtés AR2024_264 à AR2024_273 publiés en date du 24 mai 2024

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Arrêté AR2024_295 Arrêté portant délégation de célébration d’un mariage le 25 mai 2024 à 17h00 à Givors publié en date du 23 mai 2024

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Arrêté AR2024_252 Réglementation de l’usage du terrain synthétique de Bans publié en date du 13 mai 2024

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Arrêté AR2024_248 Portant autorisation de vente au déballage, quai de la la Navigation à Givors publié en date du 13 mai 2024

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Arrêté AR2024_223 Arrêté de numérotation, 16 et 16 bis rue Marcel Cachin 69700 Givors publié en date du 13 mai 2024

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Arrêté AR2024_222 Arrêté de numérotation, 1 bis rue Romain Rolland 69700 Givors publié en date du 13 mai 2024

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Arrêté AR2024_216 Portant autorisation de vente au déballage pour l’Association Culturelle Franco Tunisienne, quai de la Navigation à Givors publié en date du 13 mai 2024

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Arrêté AR2024_204 Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – SAS CARGLASS publié en date du 13 mai 2024

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Arrêté AR2024_203 Arrêté de numérotation, 1 bis rue Romain Rolland publié en date du 7 mai 2024

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Arrêtés AR2024_253 à AR2024_263 publiés en date du 7 mai 2024

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Arrêtés AR2024_249 à AR2024_251 publiés en date du 7 mai 2024

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Arrêtés AR2024_242 à AR2024_247 publiés en date du 7 mai 2024

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Arrêtés AR2024_227 à AR2024_241 publiés en date du 7 mai 2024

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Arrêtés AR2024_224 à AR2024_226 publiés en date du 2 mai 2024

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Arrêtés AR2024_217 à AR2024_221  publiés en date du 2 mai 2024

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Arrêtés AR2024_206 à AR2024_215  publiés en date du 2 mai 2024

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AR2024_216 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage pour l’Association Culturelle Franco Tunisienne, quai de la Navigation à Givors publié en date du 2 mai 2024

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AR2024_204 Arrêté temporaire – autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – SAS CARGLASS publié en date du 2 mai 2024

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AR2024_201 Arrêté temporaire – Portant sur la mise à jour du plan communal de sauvegarde de la commune de Givors publié en date du 2 mai 2024

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AR2024_205 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation, portant sur l’avenue Anatole France, ex D 386, à Givors publié en date du 2 mai 2024

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AR2024_197 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage, pour l’association JSOG FOOT, parking Rue Romain Rolland à Givors publié en date du 11 avril 2024

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AR2024_189 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage, pour l’association APEL Saint Thomas d’Aquin publié en date du 11 avril 2024

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AR2024_187 Arrêté permanent – portant interdiction d’accès aux jardins, parcs et squares, sur la commune de Givors, en cas d’alerte météorologique annoncée par la Préfecture, et/ou en cas de constatations d’intempéries localement violents, pouvant créer un danger pour les usagers publié en date du 9 avril 2024

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AR2024_186 à AR2024_200 Arrêtés temporaires – Réglementation du stationnement, de la circulation et de l’occupation du domaine public à Givors publiés en date du 9 avril 2024

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AR2024_164 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage pour l’Association Culturelle Franco Tunisienne, quai de la Navigation à Givors publié en date du 5 avril 2024

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AR2024_161 à AR2024_185 Arrêtés temporaires – Réglementation du stationnement, de la circulation et de l’occupation du domaine public à Givors publiés en date du 5 avril 2024

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AR2024_153 à AR2024_159 Arrêtés temporaires – Réglementation du stationnement, de la circulation et de l’occupation du domaine public à Givors publiés en date du 28 mars 2024

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AR2024_130 Arrêté de numérotation, 11, 13, 15 et 17 rue Gabriel Péri publié en date du 28 mars 2024

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AR2024_143 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage pour l’association de Sauvegarde de la Chapelle de Saint Martin de Cornas à Givors publié en date du 26 mars 2024

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AR2024_135 à AR2024_151 Arrêtés temporaires – Réglementation du stationnement, de la circulation et de l’occupation du domaine public à Givors publiés en date du 26 mars 2024

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AR2024_132 à AR2024_134 Arrêtés temporaires – Réglementation du stationnement, de la circulation et de l’occupation du domaine public à Givors publiés en date du 21 mars 2024

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AR2024_128 Arrêté permanent – Autorisation de détention d’un chien catégorisé publié en date du 21 mars 2024

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AR2024_127 Arrêté permanent – Autorisation de détention d’un chien catégorisé publié en date du 21 mars 2024

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AR2024_131 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur X, responsable du service urbanisme publié en date du 15 mars 2024

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AR2024_129 Arrêté portant délégation dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame X publié en date du 15 mars 2024

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AR2024_117 Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – laboratoire biologie médicale Selas inovie prolab publié en date du 14 mars 2024

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AR2024_116 Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public,studio de danse Delinon publié en date du 14 mars 2024

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AR2024_126 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement portant sur l’esplanade Camille Vallin à Givors publié en date du 12 mars 2024

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AR2024_125 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur le chemin de Barberet à Givors publié en date du 12 mars 2024

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AR2024_124 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur la rue Roger Salengro à Givors publié en date du 12 mars 2024

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AR2024_123 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation piétonne, du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur la rue Léon Gambetta à Givors publié en date du 12 mars 2024

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AR2024_122 Arrêté permanent – relatif au port de caméras mobiles par les agents de la police municipale de Givors dans le cadre de leurs interventions, à l’accès au traitement des données et aux agents habilités à procéder à l’extraction des données et informations publié en date du 12 mars 2024

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AR2024_120 Arrêté temporaire – Occupation de l’aire de jeux et du kiosque, place Jean Jaures à Givors, durant les animations du village de découverte aux sports olympiques publié en date du 12 mars 2024

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AR2024_119 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation, portant sur la rue Victor Hugo (ex D 386) à Givors publié en date du 12 mars 2024

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AR2024_118 Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – The Ghost Lounge publié en date du 12 mars 2024

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AR2024_115 Arrêté temporaire – Relatif à la mise en place d’une campagne de capture et de stérilisation des chats errants et non identifiés sur le territoires de la commune de Givors, quartiers : Montrond, Saint Martin de Cornas, du 07 octobre 2024 au 22 novembre 2024 publié en date du 12 mars 2024

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AR2024_114 Arrêté temporaire – Relatif à la mise en place d’une campagne de capture et de stérilisation des chats errants et non identifiés sur le territoires de la commune de Givors, quartiers : Plaines-Varissan, Canal, du 08 juillet 2024 au 27 septembre 2024 publié en date du 12 mars 2024

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AR2024_112 Arrêté temporaire – Relatif à la mise en place d’une campagne de capture et de stérilisation des chats errants et non identifiés sur le territoire de la commune de Givors, quartiers : Centre Ville, les Hauts de Givors, Bans, du 02 avril 2024 au 28 juin 2024 publié en date du 12 mars 2024

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AR2024_058 Arrêté de numérotation, 1548 D route Neuve publié en date du 7 mars 2024

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AR2024_113 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement, portant sur l’avenue Anatole France à Givors publié en date du 5 mars 2024

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AR2024_111 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement, portant sur la rue Gabriel Péri à Givors publié en date du 5 mars 2024

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AR2024_110 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage publié en date du 5 mars 2024

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AR2024_109 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement, portant sur l’avenue Maréchal Leclerc et la place des Tours à Givors publié en date du 5 mars 2024

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AR2024_108 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement, portant sur la rue Renée Peillon à Givors publié en date du 5 mars 2024

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AR2024_107 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la rue de la Paix à Givors publié en date du 1er mars 2024

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AR2024_106 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, chemin de la Lône à Givors publié en date du 1er mars 2024

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AR2024_105 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la rue Renée Peillon, le chemin des Abricotiers et la rue des Combes à Givors publié en date du 1er mars 2024

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AR2024_097 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage, parking rue Romain Rolland à Givors publié en date du 1er mars 2024

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AR2024_085 Arrêté temporaire  – Portant autorisation de vente au déballage pour l’association Paperasse Story, au parking accessible par la rue Romain Rolland à Givors publié en date du 1er mars 2024

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AR2024_083 Arrêté temporaire  – Portant autorisation de vente au déballage pour l’association Paperasse Story, au parking accessible par la rue Romain Rolland à Givors publié en date du 1er mars 2024

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AR2024_081 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage pour l’association Paperasse Story, au parking accessible par la rue Romain Rolland à Givors publié en date du 1er mars 2024

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AR2024_079 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage pour l’association Paperasse Story, au parking accessible par la rue Romain Rolland à Givors publié en date du 1er mars 2024

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AR2024_075 Arrêté temporaire – Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – lycée Aragon Picasso à Givors publié en date du 1er mars 2024

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AR2024_074 Arrêté temporaire – Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – collège Paul Vallon à Givors publié en date du 1er mars 2024

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AR2024_073 Arrêté temporaire – Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – LYAM BARBER à Givors publié en date du 1er mars 2024

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AR2024_072 Arrêté temporaire – Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – SAS B&M à Givors publié en date du 1er mars 2024

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AR2024_070 Arrêté temporaire – Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – C.C 2 Vallées – boutique n°2 “Flunch” publié en date du 1er mars 2024

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AR2024_093 à AR2024_104 Arrêtés temporaires – Réglementation du stationnement, de la circulation et de l’occupation du domaine public à Givors publiés en date du 27 février 2024

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AR2024_092 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur la rue Joseph et Marie-Louise Liauthaud à Givors publié en date du 23 février 2024

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AR2024_091 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur la rue Fleury Neuvesel à Givors publié en date du 23 février 2024

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AR2024_085 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage pour l’association Paperasse Story, au parking accessible par la rue Romain Rolland à Givors publié en date du 23 février 2024

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AR2024_083 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage pour l’association Paperasse Story, au parking accessible par la rue Romain Rolland à Givors publié en date du 23 février 2024

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AR2024_081 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage pour l’association Paperasse Story, au parking accessible par la rue Romain Rolland à Givors publié en date du 23 février 2024

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AR2024_079 Arrêté temporaire – Portant autorisation de vente au déballage pour l’association Paperasse Story, au parking accessible par la rue Romain Rolland à Givors publié en date du 23 février 2024

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AR2024_087 à AR2024_089 Arrêtés temporaires – Réglementation de la circulation à Givors publiés en date du 22 février 2024

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AR2024_078 Arrêté temporaire – Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour l’association dénommée Live for Christian publié en date du 22 février 2024

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AR2024_086 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur le parking accessible par la rue Romain Rolland, situé à l’angle de la rue Romain Rolland et de l’avenue Youri Gagarine à Givors publié en date du 20 février 2024

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AR2024_084 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur le parking accessible par la rue Romain Rolland, situé à l’angle de la rue Romain Rolland et de l’avenue Youri Gagarine à Givors publié en date du 20 février 2024

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AR2024_082 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur le parking accessible par la rue Romain Rolland, situé à l’angle de la rue Romain Rolland et de l’avenue Youri Gagarine à Givors publié en date du 20 février 2024

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AR2024_080 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur le parking accessible par la rue Romain Rolland, situé à l’angle de la rue Romain Rolland et de l’avenue Youri Gagarine à Givors publié en date du 20 février 2024

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AR2024_077 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation, portant sur le rond point faisant office de carrefour entre la rue Pierre Semard / la rue Maximilien Robespierre / la Place Louis Pasteur / la rue de la République, à Givors publié en date du 19 février 2024

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AR2024_076 Arrêté temporaire – Portant autorisation d’occupation du domaine, rue Jean Ligonnet à Givors publié en date du 19 février 2024

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AR2024_053 à AR2024_057 Arrêtés de numérotation publiés en date du 19 février 2024

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AR2024_072 Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – SAS B&M publié en date du 15 février 2024

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AR2024_071 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public, portant sur la rue Joseph Longarini à Givors publié en date du 15 février 2024

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AR2024_068 et AR2024_069 Arrêtés temporaires – Réglementation du stationnement, de la circulation et de l’occupation du domaine public à Givors publiés en date du 14 février 2024

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AR2024_052 Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – DING FRING GIVORS publié en date du 14 février 2024

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